Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'AVENIR EN DEBATS
Numéro de dépôt :
1740541
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999
Présentation de la marque L'AVENIR EN DEBATS
Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ESF éditeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AVENIR EN DEBATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'AVENIR EN DEBATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESF éditeur a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299129 - Publication au BOPI 2000-04-25